Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉCO GÎTE
ASSOCIATION RANDONNÉES PYRÉNÉENNES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98741555
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2008

Présentation de la marque ÉCO GÎTE

Déposée le 9 juillet 1998 par l'association loi 1901 RANDONNÉES PYRÉNÉENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉCO GÎTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 RANDONNÉES PYRÉNÉENNES domicilié(e) 4 RUE MAYE LANE, BP 24, 65421 IBOS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 092 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD LIBILBÉHÉTY ASSOCIATION RANDONNÉES PYRÉNÉENNES - France.

La marque ÉCO GÎTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCO GÎTE est expirée depuis le 9 juillet 2008.

RANDONNÉES PYRÉNÉENNES a également déposé les autres marques suivantes : JE M'ENGAGE POUR... , RANDO DIFFUSION , LE GUIDE RANDO , RANDONNEES PYRENEENNES , RANDO EDITIONS , CIMES Centre d'information Montagne Et Sentiers , GÎTE NATURE , GÎTE RANDO


ASSOCIATION RANDONNÉES PYRÉNÉENNES Association loi 1901 - 4 RUE MAYE LANE, BP 24, 65421 IBOS CEDEX - France - SIREN 306092578


ARNAUD LIBILBÉHÉTY ASSOCIATION RANDONNÉES PYRÉNÉENNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

. restauration, hébergement temporaire, travaux d'ingénieurs, consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Gestion de lieux d'expositions.